WHITE 22MM EZ POUR OVAL ST POUCH SPOUT Technical Data Sheets Safety Data Sheets

33-400 ECOLITE POUR SPOUT BLUE Technical Data Sheets Safety Data Sheets

33-400 ECOLITE POUR SPOUT GOLD Technical Data Sheets Safety Data Sheets

Sous réserve de ce qui précède, et sauf stipulation contraire expresse aux présentes, le vendeur ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie sur le produit, de quelque nature que ce soit, qu’elle soit expresse ou implicite, à l’égard de la qualité marchande ou de l’adaptation à un usage particulier. Le vendeur examinera le produit immédiatement après réception pour vérifier s’il y a des dommages, des défauts ou des manquements dans le poids ou dans la conformité. Si l’acheteur omet de diffuser ces avertissements et informations, l’acheteur indemnisera et défendra le vendeur et prendra fait et cause pour lui contre toute responsabilité découlant de ce défaut, ou qui y est lié, y compris, mais sans s’y limiter, la responsabilité des accidents, pour la maladie, le décès et les dommages matériels. 11.

33-400 ECOLITE POUR SPOUT GREEN Technical Data Sheets Safety Data Sheets

YELLOW SHAKE AND POUR Technical Data Sheets Safety Data Sheets

La société existe pour une durée illimitée. NATURE DES TITRES. POUR EXTRAIT CONFORME.

L'Acheteur est tenu d'accepter les Produits et de payer le tarif spécifié dans la confirmation de commande pour la quantité de Produits livrés par le Vendeur. Le Vendeur n'est en aucun cas tenu d'acheter des produits de substitution sur le marché pour satisfaire à ses obligations en vertu des présentes. A cet égard, l'Acheteur renonce à invoquer et à bénéficier de toute loi ou règlement résultant des règles du droit du travail et/ou du droit de la sécurité sociale et qui serait de nature à exonérer l'Acheteur de ses obligations à l'égard du Vendeur. 18.

Aucune garantie n’est donnée sur les produits pour lesquels le vendeur n’a pas reçu de l’acheteur la totalité du paiement à l’échéance. L’entière responsabilité du vendeur à l’égard de l’acheteur en cas de dommages, que ce soit en raison d’un manquement à la garantie ou pour toute autre raison, aux termes du présent contrat ou autrement, ne dépassera en aucun cas la partie du prix d’achat applicable à la portion des produits donnant lieu à une réclamation de l’acheteur pour de tels dommages. L’acheteur est tenu d’accepter les produits et de payer le tarif précisé sur la confirmation de commande pour la quantité de produits livrés par le vendeur.

En voici quelques exemples : • des contributions en nature; • des occasions d’investissement; • des postes dans des coentreprises; • des contrats de sous-traitance favorables ou attribués malhonnêtement. Avient n’offre ni n’accepte aucun paiement de facilitation ou dessous-de-table de quelque nature que ce soit en faveur de représentants gouvernementaux, de clients, de fournisseurs ou d’autres partenaires commerciaux. C’est pourquoi Avient doit prendre les mesures appropriées pour prévenir la corruption.